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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site trophees.aviron-grenoblois.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le site https://canoe-grenoble.com/ est la propriété de Aviron Grenoblois

Éditeur du site
Statut juridique : Aviron Grenoblois est une Association Déclarée
Propriétaire : Aviron Grenoblois – 37-39 Quai Jongkind, 38000 GRENOBLE
Responsable publication : Thibault Parmentier
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : RCS Grenoble 779555523
Numéro de TVA intracommunautaire : FR73779555523

Développement du site
BIM DIGITAL, Agence digitale Lyon
18 rue Bara
69003 Lyon
FRANCE
Tél : +33 4 78 54 31 26
Site web : bim-digital.com

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Crédits :
– photos : Aviron Grenoblois ; Didier Clamens – www.didierclamens.com.
– Vertical Innovation : conseil et service en marketing

 

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Description des services fournis

Le site aviron-grenoblois.com a pour objet de fournir une information concernant l’association Aviron Grenoblois. Il décrit les différents services et le fonctionnement du club Aviron Grenoblois.

L’Aviron Grenoblois s’efforce de fournir sur le site aviron-grenoblois.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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Statistiques et mesure d'audience

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site aviron-grenoblois.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 25 mai 2018

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).